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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCODIS FRANCE
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GREEN BELT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN BELT
PROCODIS FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3772482
Date de dépôt :
07/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2020
GREEN BELT de PROCODIS FRANCE

Présentation de la marque GREEN BELT

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCODIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN BELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCODIS FRANCE domicilié(e) 97 RUE DU MOULIN DE CAGE - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 352 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCODIS FRANCE domicilié(e) 97 RUE DU MOULIN DE CAGE - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

La marque GREEN BELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772482.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN BELT est expirée depuis le 7 octobre 2020.

PROCODIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PROCODIS FRANCE PRODUCTION - CONCEPTION - DISTRIBUTION , ROLL ING , AQUA PRO


PROCODIS FRANCE, SARL - 97 RUE DU MOULIN DE CAGE - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 390352748


PROCODIS FRANCE - 97 RUE DU MOULIN DE CAGE - 92230 - GENNEVILLIERS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.